Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.remilanglume.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Rémi Langlumé – Illustrateur – 1 bis chemin de conte 64800 Haut de Bosdarros
Responsable publication : Rémi langlumé
Hébergeur : OVH

 

Conditions générales de l’utilisation du site.

L’utilisation du site www.remilanglume.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’ utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’ utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.remilanglume.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.remilanglume.fr.

Le site www.remilanglume.fr est mis à jour régulièrement par Rémi Langlumé. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’ utilisateur qui est invité à s’ y référer le plus souvent possible afin d’ en prendre connaissance.

 

Description des services fournis.

Le site www.remilanglume.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Rémi Langlumé s’efforce de fournir sur le site www.remilanglume.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’ elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.remilanglume.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’ évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.remilanglume.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Rémi Langlumé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’ usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’ un quelconque des éléments qu’ il contient sera considérée comme constitutive d’ une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :

WordPress template : Themeforest.net – Photographies, illustrations Rémi Langlumé

 

Limitations de responsabilité.

Rémi Langlumé ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’ utilisateur, lors de l’ accès au site Rémi Langlumé.

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Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 aout»t 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.remilanglume.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.remilanglume.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Liens hypertextes et cookies.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’ utilisation du site www.remilanglume.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Pau.

 

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’Économie numérique.